Jean-Louis Jamet

De: Jean-Louis JAMET
Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530129A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis JAMET
Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises, suppléé par
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
4. Collège des partenaires sociaux
Au titre des organisations d'employeurs les plus représentatives au niveau national
Groupe:
Conférence nationale de santé
duree="trois ans"
AFSP1530124A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Jean-Louis JAMET
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000028970188(source JORF)
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Jean-Louis JAMET
Objet:
membres au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000028970188(source JORF)
nomination
25 Mai 201425/05/2014
De: Jamet (Jean-Louis, Gabriel, Roland)
vice-président d'un syndicat professionnel national. Chevalier du 19 septembre 2002
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Petites et moyennes entreprises, innovation et économie numérique
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-09-19"
JORFTEXT000026871328(source JORF)
promotion
01 Janvier 201301/01/2013
De: Jamet (Jean-Louis)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000023861289(source JORF)
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jamet (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil restreint du Conseil supérieur de la réserve militaire
1° Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000022377721(source JORF)
nomination
23 Juin 201023/06/2010
De: Jamet (Jean-Louis)
représentant la Confédération générale des petites et moyennes entreprises, et son suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la réserve militaire
Au titre du collège des employeurs et professions libérales
Groupe:
Conseil supérieur de la réserve militaire
JORFTEXT000018081377(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
au Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000017986110(source JORF)
nomination
25 Janvier 200825/01/2008
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
à la Conférence nationale de santé
membre du collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
Groupe:
Collège des représentants des entreprises et des travailleurs salariés
JORFTEXT000000273162(source JORF)
nomination
06 Décembre 200606/12/2006
De: Jamet (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
67e section : biologie des populations et écologie
université de Toulon
Groupe:
Université de Toulon
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="67"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000787968(source JORF)
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000808093(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2°
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000808093(source JORF)
nomination
08 Décembre 200408/12/2004
De: Jamet (Jean-Louis, Gabriel, Roland)
chef d'entreprise ; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT ET CONSOMMATION
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000409238(source JORF)
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000592141(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jean-Louis Jamet
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
JORFTEXT000000592141(source JORF)
nomination
07 Octobre 200107/10/2001
De: Jamet (Jean-Louis)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la prud'homie
représentant des employeurs
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Titulaire
Remplace:M. Dournel (Adolphe)
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000208465(source JORF)
nomination
01 Avril 199901/04/1999
De: Jamet (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000754751(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Jamet (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
3o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la prud'homie
Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME)
suppleant
JORFTEXT000000754751(source JORF)
nomination
03 Juin 199803/06/1998
De: Jamet (Jean-Louis)
représentant la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
membres de la commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 583 du code de la santé publique
représentants des pharmaciens
membre titulaire
Groupe:
Commission des préparateurs en pharmacie prévue à l'article L. 583 du code de la santé publique
duree="trois ans"
JORFTEXT000000566615(source JORF)
nomination
25 Mai 199725/05/1997